Mentions légales

Editeur :

Bénédicte Rivollier E.I.R.L
Le champ Hédéard
35 760 Montgermont
Tél. 06 09 87 12 80

 

Réalisation :

Imagic
3, allée de la Grande Egalonne
35 740 Pacé
www.imagic.fr
Tel : 02 23 25 08

 

Hébergement :

O2Switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand

Le site Internet www.oktopass.fr est la propriété de Bénédicte Rivollier E.I.R.L.

Il a été conçu et réalisé par Imagic – Création de site internet à Pacé.

Tout Internaute accepte l’ensemble des dispositions de la présente Charte du Site et s’engage à les respecter. L’Internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le site un usage personnel et non commercial.

 

Propriété Intellectuelle :

Le Site constitue une œuvre dont Bénédicte Rivollier E.I.R.L est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

Les données, les informations, les images et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de Bénédicte Rivollier E.I.R.L et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Tout Internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne pas permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur tout support, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de Bénédicte Rivollier E.I.R.L est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales.

Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de Bénédicte Rivolier E.I.R.L.

*action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.

 

Responsabilité :

Bénédicte Rivollier E.I.R.L décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur le Site.

La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre Bénédicte Rivollier E.I.R. et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’Internaute.

Bénédicte Rivollier E.I.R.L ne peut garantir l’exhaustivité des informations présentes sur le Site. De la même manière, Bénédicte Rivollier E.I R.L ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

En outre, l’Internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de Bénédicte Rivollier E.I.R.L, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.

 

Loi applicable et Compétence judiciaire :

L’ensemble des informations diffusé sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Rennes sont compétents pour connaître des éventuels litiges.